 |
Lorsque l’assuré est en arrêt médical et après un délai de carence (franchise) généralement de 90 jours, les échéances du prêt et les primes d’assurances sont prises en charge par l’assureur. Plusieurs niveaux de franchises possibles, influant sur le tarif : - 15, 30, 45 ou 60 jours, ce qui est très important pour les TNS (commerçants/artisans) ou les Professions Libérales ; - 90 jours, franchise classique à tous les contrats du marché - et 180 jours, franchise pour les salariés bénéficiant de régime de prévoyance et de couverture de salaires de longues durée de par leurs professions ou Conventions Collectives de travail. Au terme d’un arrêt de longue maladie (maximum 3 ans), le médecin conseil du régime maladie obligatoire classera l’assuré en Invalidité 3ème, 2ème ou 1ère catégorie. Dans ce cas, cette garantie I.T.T. cessera et l’assuré bénéficiera soit de la garantie P.T.I.A., ou soit de la garantie I.T.D..
ATTENTION : Il y a 2 possibilités de prestations sur le marché : - la 1ère, la plus fréquente : Prise en charge totale de l'échéance pendant toute la durée de l'arrêt de travail déduction faite de la franchise, (montant proraté selon la quotité d'assurance souscrite à l'adhésion)
- la 2ème, plus récente et de plus en plus utilisé par les contrats groupe de banque : Prise en charge des échéances pendant toute la durée de l’invalidité ITT ou IPT avec déduction de la franchise et proratée à la quotité souscrite. Toutefois le montant de la prestation versée ne pourra pas être supérieur à la perte de revenu subie par l’emprunteur. La perte de revenu est la différence entre le revenu de « référence » de l’emprunteur avant l’arrêt de travail et son revenu de « remplacement » tenant compte de toutes les prestations perçues par l’assuré (Sécurité Sociale ou autres organismes assimilés et Régime de Prévoyance Collective Entreprise) |