Les exclusions varient d'un contrat à l'autre.
Résumé des exclusions possibles s'appliquant soient
sur les garanties Décès, PTIA, ITD ou ITT.
Cette liste est succincte et non limitative. |
| Les garanties s'exercent pour tout déplacement dans le monde entier (ou selon une zone géographiquement déterminée) et pour un nombre de jours maximum consécutifs ou non consécutifs sur une période de 12 mois ; |
| Le suicide ou tentative de suicide (pendant la 1ère ou les 2èmes années de l'adhésion selon les contrats) ; |
| Les effets directs ou indirects de la modification de la structure du noyau atomique ; |
| Le fait de guerre civile ou étrangère ; |
| Les conséquences des accidents de naviguation aérienne lorsque l'appareil ne satisfait pas à l'application de la réglementation en la matière ou lorsque le pilote ne dispose pas des qualifications nécessaires ; |
| Les accidents résultants de compétitions, démonstrations, acrobaties aériennes, raids, vol d'essai, vol sur protoype, tentative de records ; |
| La participation a des compétitions comportant l'utilisation de véhicule (ou embarcation) à moteurs ; |
| Les activités professionnelles spéciales : sapeurs pompiers, guide de haute montagne, metiers avec port d'armes... ; |
| Les sports à titre professionnel ; |
| La pratique des sports réputés dangeureux (plongée sous-marine, parachutisme,...) |
| La manipulation d'engins explosifs, de produits inflammables ou toxiques ; |
| Les activités répréhensibles par le Code Pénal ; |
| Les suites et conséquences des émeutes, mouvements populaires, grèves, rixes, acte de terrorisme, en cas de participation active de l'assuré ; |
| Les conséquences de mutilation intentionnel de l'assuré ; |
| L'usage d'alcool, stupéfiant ou substances analogues ; |
| Les suites et conséquences des maladies ou accidents antérieurs à l'adhésion ; |
| Les affections psychiques ou neuro-dépressives ; |
| Les affections discales ou vertébrales ; |
| Les grossesses et période de congés légaux de maternité ; |
| Les cures thermales ; |
| Le traitement et les opérations à but esthétique ; |
| Les séjours dans les établissements de repos ; |
