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DOCUMENTS A IMPRIMER OBLIGATOIREMENT POUR TOUTES ADHESIONS ALEAVIE

	Fiche technique du contrat ALEAVIE Taille : 122 ko - Dernières modifications : 17/10/2009

	1- Demande d'adhésion et Autorisation de Prélèvement Automatique Taille : 2023 ko - Dernières modifications : 11/11/2009
	Imprimer et remplir un bulletin d'adhésion par assuré

	2 - Déclaration d'Etat de Santé Taille : 186 ko - Dernières modifications : 11/11/2009
	La Déclaration Etat de santé est à remplir pour : - les capitaux assurés jusqu'à 200 000€ et pour les assurés de moins de 45 ans, ne déclarant aucun problème de santé.

	2 Bis - Questionnaire Etat de santé Taille : 1335 ko - Dernières modifications : 29/12/2009
	Le Questionnaire Etat de Santé est à remplir : - pour les capitaux assurés à partir de 200 001€ et pour les assurés de plus de 45 ans - ou pour tout assuré quelque soit le capital ou l'âge, déclarant un problème de santé.

	3 - Notice d'Information "ALEAVIE" Taille : 2648 ko - Dernières modifications : 20/10/2009
	Notice valant Conditions Générales

	4- Liste des pièces à joindre pour toute demande d'adhésion Taille : 156 ko - Dernières modifications : 03/01/2010

	5 - Mandat de recherche et de courtage - Frais de dossier Taille : 277 ko - Dernières modifications : 02/01/2010

DOCUMENTS MEDICAUX

	6 - Tableau des formalités médicales Taille : 88 ko - Dernières modifications : 17/10/2009

	7 - Rapport médical Taille : 4797 ko - Dernières modifications : 11/11/2009
	Si besoin, les questionnaires médicaux complémentaires et spécifiques à certaines pathologies seront adressés à l'assuré par le Médecin Conseil de l'assureur.

	8 - Allianz et le secret médical Taille : 33 ko - Dernières modifications : 05/02/2007

	9 - Articles L113.8 et L113.9 du Code des Assurances - Réticence ou fausse déclaration intentionnelle Taille : 84 ko - Dernières modifications : 23/08/2008

	Autorisation de Prélèvement Automatique Taille : 306 ko - Dernières modifications : 01/10/2008

	10 - Allianz et la convention AERAS Taille : 41 ko - Dernières modifications : 05/02/2007

	11 - Informations dépliant Convention AERAS Taille : 160 ko - Dernières modifications : 26/02/2008

	12 - Texte complet de la Convention AERAS Taille : 77 ko - Dernières modifications : 07/07/2006
	Signature officielle de la Convention, jeudi 06 juillet 2006 au Ministère de la Santé et des Solidarités.

	13 - Annexe Code de Bonne Conduite Taille : 333 ko - Dernières modifications : 28/09/2006
	Annexe de la convention Belorgey reprise pour la convention AERAS

	14 - Annexe 2ème et 3ème niveau AERAS Taille : 65 ko - Dernières modifications : 28/09/2006
	Annexe de la convention Belorgey reprise pour la convention AERAS

	15 - Statuts de l'association Axuriance Taille : 232 ko - Dernières modifications : 11/08/2008

	16 - Réglement intérieur Taille : 156 ko - Dernières modifications : 04/09/2008

Texte